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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORIAL INVEST
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ARMONIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARMONIS
DECORIAL INVEST, SARL Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1554112
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2019
ARMONIS de DECORIAL INVEST

Présentation de la marque ARMONIS

Déposée le 2 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORIAL INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMONIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORIAL INVEST domicilié(e) 6, Rue de Genève - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 149 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2, Rue de la Claire - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 04 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARMONIS est expirée depuis le 2 octobre 2019.

DECORIAL INVEST a également déposé les autres marques suivantes : LOFT CONCEPT , Armonis , ARMONIS , DECORIAL


DECORIAL INVEST, SARL Unipersonnelle - 6, Rue de Genève - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 395149115


BRUN Jean-Claude - 2, Rue de la Claire - 69009 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1999 n°2153190 - Publication au BOPI 1999-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Inscription le 24 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481106 - Publication au BOPI 2008-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 16 octobre 2008 - Concession de licence n°483248 - Publication au BOPI 2008-10-16

Renouvellement sans limitation le 4 août 2009 n°2415050 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-04

Inscription le 21 juillet 2010 - Résiliation de licence n°527914 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527915 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles; papiers peints

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.